Conditions d'utilisation
Dernière modification: 18 déc. 2021 à 14:32:03
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Gratuités
Toute personne, peu importe où elle est située dans le monde, peut accéder au site et télécharger les documents gratuits. Aucun compte utilisateur n'est requis pour cela.
Utilisations autorisées
Vous pouvez imprimer les documents ORIGINAUX pour tout usage non commercial: reproduction pour votre classe, pour vos enfants, pour des événements ou des projets à but non lucratif.
Utilisations interdites
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Vous ne pouvez pas vendre, louer, céder sous licence, exporter, transférer ou héberger le contenu du site. Il est strictement interdit de publier ou partager les fichiers directement sur un autre site Internet ou sur les réseaux sociaux. Afin de m'aider à me faire connaitre, partagez plutôt l'HYPERLIEN qui mène au document sur mon site.
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Vous ne pouvez pas modifier les fichiers PDF sans l'accord écrit d'Amélie Pepin.
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L'extraction et la modification des images d'un document sont interdites. Vous ne pouvez pas copier l'image d'un document pour la coller dans un autre document.
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La signature d'Amélie Pepin ou les mentions de propriété doivent demeurer sur le matériel.
Documents achetés sous licence
Si vous êtes situé au Canada (à l'exception de la Saskatchewan), aux États-Unis ou en Suisse, vous pouvez vous procurer une licence d'utilisation (c'est-à-dire acheter les documents en vente sur le site).
Mise en garde
Les documents sont rédigés au Québec. Certains documents offerts en français peuvent contenir des québécismes et peuvent ne pas correspondre à la langue française enseignée dans votre région. Quant aux documents proposés en anglais, ils sont écrits en anglais américain. Amélie Pepin ne s'engage pas à créer d'autres versions des documents ni à les adapter pour qu'ils répondent à vos besoins. Certains types de documents mentionnent dans leur description sur le site tous les mots représentés (par exemple, la catégorie Mots-étiquettes). Vous pouvez ainsi vérifier si le contenu vous satisfait. En cas de doute, vous pouvez me demander des informations sur un produit en me contactant.
Lorsque vous achetez une licence, vous payez pour pouvoir utiliser un document, pas pour le posséder.
Amélie Pepin vous concède une licence Standard non commerciale, non exclusive, non transférable et perpétuelle pour utiliser le matériel conformément aux conditions et aux limitations indiquées ci-dessous.
Utilisations autorisées
Seulement vous, le détenteur de licence peut télécharger le contenu, le copier sur votre appareil personnel et utiliser les fichiers numériques acquis. Les licences n'ont pas de date d'expiration.
Si vous êtes un enseignant ou une enseignante, vous possédez les droits de reproduction pour votre classe uniquement. Vous n'avez pas le droit d'imprimer le matériel pour vos collègues et amis. Vous pouvez imprimer les documents ORIGINAUX pour vos enfants, pour votre classe ou pour votre garderie. Aucun autre partage n'est autorisé.
Pictogrammes (Clip Art): Veuillez lire les conditions d'utilisation relatives à chaque banque d'images. Elles sont écrites dans la description de chaque ensemble sur le site et incluses dans le dossier à télécharger.
Utilisations interdites
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Vous ne pouvez pas modifier les fichiers PDF sans l'accord écrit d'Amélie Pepin.
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L'extraction et la modification des images d'un document sont interdites. Vous ne pouvez pas copier l'image d'un document pour la coller dans un autre document.
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La signature d'Amélie Pepin ou les mentions de propriété doivent demeurer sur le matériel.
AMÉLIE PEPIN N'ÉMET AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE RELATIVE À TOUT CONTENU. AMÉLIE PEPIN NE GARANTIT PAS QUE SON MATÉRIEL ET SON CONTENU SERONT EXACTS, DÉPOURVUS D'ERREURS, DISPONIBLES EN TOUT LIEU OU À TOUT MOMENT NI QU'IL RÉPONDRA À VOS BESOINS. L'utilisation du contenu de ce site est à vos propres risques.
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